Comité syndical du 12 juin 2026

Publié le 18 juin 2026 / Dernière modification le 18 juin 2026

Comité syndical du 12 juin 2026

Publié le 18/06/2026 - Dernière modification le 18/06/2026

2026-78 TOURISME Convention d’affectation de la taxe de séjour sur le territoire de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande (pdf à télécharger, 439.4 KB)

2026-75 EEC Tarifs des prestations du pôle éducation environnement et culture (pdf à télécharger, 484.9 KB)

2026-74 EEC Convention triennale d’objectifs pour la Fédération des Cercles de Gascogne 2026/2027/2028 (pdf à télécharger, 367.0 KB)

2026-71 MNBA Désignation d’un exploitant pour la MNBA – Petite licence restaurant (pdf à télécharger, 368.6 KB)

2026-68 RH Fixation de la composition du Comité Social territorial, le maintien ou non du paritarisme, le recueil du vote des représentants de l’employeur (pdf à télécharger, 398.2 KB)

2026-67 RH Délibération autorisant la revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée relevant du droit privé (pdf à télécharger, 363.6 KB)

2026-65 RH Poste responsable du pôle tourisme, et cheffe de projet Ecodestination (pdf à télécharger, 435.3 KB)

2026-63 MP Assurances – Lancement de la procédure – délégation de signature des marchés (pdf à télécharger, 384.6 KB)

2026-62 MARCHES PUBLICS Service de Téléphonie Fixe, d’Interconnexion des sites, d’Accès Internet - délégation de signature des marchés (pdf à télécharger, 363.7 KB)

2026-61 FINANCES Dépôt Dossier Projet – Santé des Sols Forestiers (pdf à télécharger, 433.2 KB)

2026-60 FINANCES Approbation du règlement budgétaire et financier (RBF) (pdf à télécharger, 823.6 KB)

2026-59 FINANCES Contrat de parc 2026 avec le département des Landes (pdf à télécharger, 470.0 KB)